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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN
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GEMO
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEMO
SODIPAN Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1506373
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2018
GEMO de SODIPAN

Présentation de la marque GEMO

Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2392837) - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392837) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMO est expirée depuis le 30 décembre 2018.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , OUATOSE , LE LYS , LYS , TYCELL , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , MANITOU , BLUES


SODIPAN Société par Actions simplifiée - Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2392837) - 76800 - France - SIREN 670500156


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392837) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2120146 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392837 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 7 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261510 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246047 - Publication au BOPI 1997-11-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres et articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].